Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUA - LEMON
Numéro de dépôt :
1508919
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
Présentation de la marque AQUA - LEMON
Déposée le 17 janvier 1989 par SELLAM Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA - LEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUA - LEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA - LEMON est expirée depuis le 17 janvier 1999.
SELLAM Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26